Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE D'AMOUR
SARL E. GARCON MONARD

Numéro de dépôt :
96611983
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque ROSE D'AMOUR

Déposée le 19 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E. GARCON MONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSE D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E. GARCON MONARD domicilié(e) DOMAINE LEI ESTELLO, CHEMIN BELINARDE, 83510 LORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 482 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ELLIOTT GARCON MONARD - France.

La marque ROSE D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE D'AMOUR est expirée depuis le 19 février 2006.

E. GARCON MONARD a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE FOOT


SARL E. GARCON MONARD - DOMAINE LEI ESTELLO, CHEMIN BELINARDE, 83510 LORGUES - France - SIREN 392482576


MR ELLIOTT GARCON MONARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Vins rose rouge blanc